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Expatriation 2020

Quel est le profil de l’expatrié français en 2020 ?

Quel est le profil de l’expatrié français en 2020 ?

TEMPS DE LECTURE : 4 MINUTES

10 janvier 2023
Expatriation 2020

L’observatoire de l’expatriation (La Banque transatlantique, en partenariat avec l’Union des Français de l’étranger (UFE) et l’institut de sondage OpinionWay, ) a publié le 26 juin dernier le résultat d’un grand sondage réalisé auprès de Français vivant à l’étranger.

Cette enquête porte sur un échantillon de plus de 5000 personnes. Elle permet de mieux connaître les expatriés ainsi que les raisons de leur départ.

Quel est le profil d'un expatrié en 2020 ?

Selon les résultats de cette enquête, il en ressort que :

  • 51 % des sondés habitent en Europe dont 31% en Union Européenne ;
  • 1/5 des sondés sont en Amérique dont 6 % aux Etats-Unis et 8% au Canada ;
  • 15% en Asie ;
  • 9% en Afrique.

Par ailleurs,

  • 83% des expatriés sont nés en France ;
  • 56% d’entre eux possèdent uniquement la nationalité française. Sur les 44% ayant plusieurs nationalités, c’est la double nationalité franco-canadienne qui arrive en premier (8%), suivie de la franco-américaine ;
  • 44% des conjoints ont la nationalité française ainsi que 89% de leurs enfants ;
  • 56 % des expatriés ont vécu dans deux pays en dehors de la France.

Expatriation : quelles sont les motivations des Français ?

Quelle que soit leur tranche d’âge, les Français s’expatrient en premier pour saisir une opportunité professionnelle (39%).

Cependant, cette raison est beaucoup plus citée chez les jeunes de moins de 35 ans.

Parmi les autres motifs avancés par les sondés :

  • 25% des Français et des Françaises quittent le sol tricolore pour des raisons sentimentales ;
  • 20% voient l’expatriation comme un levier pour leur carrière ;
  • 13% s’établissent à l’étranger pour profiter d’une rémunération plus attractive.

Seule une minorité (5%) justifie son départ pour une raison fiscale.

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Quelle est la durée moyenne d'une expatriation ?

Sur ce point, l’observatoire a d’abord demandé quelle était la durée initialement envisagée de l’expatriation. Elle est en moyenne de 7 ans.

40 % des sondés n’avaient aucune idée de la durée prévue de leur séjour dans le pays où ils vivent actuellement.

Puis, la seconde question a été de savoir quelle était la durée réelle de leur expatriation. Elle est de 20 ans en moyenne.

Quelles sont les difficultés rencontrées lors de l'installation à l'étranger ?

L’enquête ne met pas en évidence une difficulté en particulier. A 34 %, c’est l’éloignement des proches qui est cité.

Les démarches administratives représentent 24 % des réponses, notamment en Amérique centrale et en Amérique du Sud.

A 17%, ils se posent des questions quant à la confiance à accorder au corps médical local.

Ils reconnaissent majoritairement que la France est le pays le plus adapté pour y être suivi médicalement (57%) ou y être hospitalisé (55%).

En revanche, le travail et l’économie du pays d’accueil semblent plus favorables qu’en France. C’est notamment le cas pour y créer une entreprise (64%) ou y exercer une activité professionnelle (68%).

Quels liens les expatriés conservent-ils avec la France ?

Le lien est assez fort, puisque :

  • ils se sentent citoyens français à 34% ;
  • ils se rendent en France au moins une fois par an à 77% ;
  • les expatriés côtoient des citoyens français à 60% dans le cadre de leur expatriation.

Si 27% d’entre eux souhaitent revenir en France à terme, les plus de 65 ans eux désirent rester dans leur pays d’expatriation.

A 68%, ils consomment des produits culturels français et privilégient le « made in France » à 21%.

Quels sont les raisons d'un retour en France ?

Principalement, ils souhaitent rentrer pour retrouver des proches et leur famille (55%).

A 42 %, ils envisagent d’y prendre leur retraite.

Point important, la France serait terre de retour en raison de son système de soins (29%) et pour sa meilleure qualité de vie (28%).

En conclusion, 93% des expatriés se disent satisfaits de leur expatriation. La réponse est un peu plus nuancée en Amérique Centrale, Amérique du Sud et en Afrique.

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Expatriation Sucession

Expatriation : succession internationale et testament

Expatriation : succession internationale et testament

TEMPS DE LECTURE : 4 MINUTES

7 avril 2021
Expatriation Sucession

La question de la succession internationale est l’une des préoccupations des expatriés.

Elle concerne tout autant les biens à l’étranger que ceux détenus en France par le défunt expatrié.

Les successions internationales représentent 10% des cas en Europe, soit environ 450 000 actes. En France, chaque année, ce sont plus de 30 000 successions qui sont concernées.

Le cas le plus récent et le plus célèbre est celui du chanteur Johnny Hallyday. Il démontre bien la complexité des droits des héritiers du défunt, même en présence d’un testament dans le cadre d’une succession internationale.

En expatriation, dois-je rédiger un testament ? Quelles seront les lois applicables à mon conjoint en cas de décès ? Quelle sera la fiscalité applicable ? On vous éclaire sur le sujet.

Qu'est-ce qu'une succession internationale ?

On parle de succession internationale si celle-ci comporte un élément d’extranéité.

Les cas sont nombreux car ils regroupent :

  • une personne qui décède en dehors du pays dont elle a la nationalité ou sur un territoire différent de celui de sa résidence habituelle ;
  • une personne qui détient un ou plusieurs biens en dehors de son pays de résidence ou de celui dont il a la nationalité.

Ainsi un expatrié français avec le statut de résident permanent au Canada, possédant des biens immobiliers en France et au Portugal rentre dans ce cadre.

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Quelles sont les lois applicables pour une succession au sein de l'Union Européenne ?

Dans une volonté de clarification et d’harmonisation des règlements européens, une loi s’applique depuis le 17 août 2015. Elle uniformise le droit successoral au sein de l’Europe, à l’exception de la Grande-Bretagne, l’Irlande et le Danemark

Le principe qui découle de ce règlement pour assurer la transmission du patrimoine est que la loi qui s’applique est celle du dernier domicile du défunt. C’est-à-dire, là où la personne était domiciliée à la fin de sa vie.

Bien entendu, comme pour toute loi, il existe des exceptions. Vous pouvez rédiger un testament qui vous permet de garder la maîtrise de la loi applicable en cas de décès.

Quels sont les avantages de la rédaction d'un testament pour un expatrié ?

En rédigeant un testament, vous pouvez donc modifier cette règle du 17 août 2015.

En tant qu’expatrié, vous changez régulièrement de pays et vous souhaitez organiser votre succession selon une loi que vous connaissez et qui vous convient ?

Grâce au testament, vous pouvez choisir la loi applicable au moment de votre succession et privilégier la loi française, plutôt que celle de l’état de votre dernière résidence.

La rédaction d’un testament peut être sous différente forme (authentique, olographe). Il est conseillé cependant de procéder à son enregistrement auprès d’un notaire, afin que le plus grand nombre ait connaissance des dernières volontés du défunt.

Comment est définie ma dernière résidence ?

C’est un ensemble d’indices qui va la déterminer ? Effectivement, comment définir le domicile d’une personne qui vit 6 mois dans un pays et 6 mois dans l’autre.

On peut le déterminer selon l’endroit où vit la famille, où les enfants sont scolarisés ou en fonction du pays dans lequel sont payés les impôts.

De même, une personne à l’étranger mais dont la famille serait restée en France pour des raisons personnelles, pourrait faire valoir la France comme pays de résidence. C’est-à-dire là où se situe le centre de ses intérêts.

Pour toutes ces raisons, il est préférable de faire un testament afin de clarifier le sujet.

Quel est l'intérêt de choisir la loi applicable pour ma succession ?

Tout d’abord, si vous n’avez rien prévu, la loi applicable à votre succession est systématiquement celle de votre dernier pays de résidence.

Ensuite, selon la composition et les liens dans votre famille, la loi d’un pays étranger peut mieux vous convenir que celle de votre pays de nationalité. Sous les conditions juridiques du pays choisi, vous pouvez disposer de votre patrimoine plus librement.

Enfin, sur le plan fiscal, les droits de succession sont variables d’un pays à un autre. Par exemple, au Portugal, les successions ne sont pas imposables.

Quelle est la fiscalité de la succession d'un expatrié ?

Il faut bien distinguer le plan civil ou juridique (quels sont les droits des héritiers du défunt) du plan fiscal (quelle est la fiscalité applicable à ma succession).

Selon les situations, plusieurs pays peuvent exiger d’imposer la succession.

En effet, pour un expatrié de nationalité française résidant en Italie, avec un fils vivant en Angleterre et une fille en France possédant des biens en Espagne et en France, ce ne sont pas moins de 4 pays qui pourraient taxer la succession.

La France se réserve le droit d’imposer une succession si des biens situés sur son territoire sont transmis à vos ayant-droits ou si un de vos héritiers y est imposable.

Il existe cependant des conventions fiscales entre les pays pour éviter la double imposition des héritiers.

Toutefois, celles-ci ont un effet pervers puisque le taux d’imposition est alors maximum.

Prenons l’exemple d’héritiers résidents français. Le patrimoine transmis a été taxé dans un autre pays.

Si le montant des droits de succession réglés à l’étranger sont inférieurs à ceux normalement dus en France, les services fiscaux français peuvent réclamer la différence.

En conclusion, pour une personne en expatriation, les questions liées à sa succession sont nombreuses et complexes. Il est donc important de les anticiper.

Le notaire est le professionnel le plus apte pour vous conseiller. Il pourra vous renseigner sur les règles de droit applicables, l’existence d’une convention fiscale conclue entre un état étranger et la France, les modifications éventuelles de votre régime matrimoniale suite à votre expatriation.

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Trouver Logement Expatriation

Expatriation : comment trouver un logement à l’étranger ?

Expatriation : comment trouver un logement à l’étranger ?

TEMPS DE LECTURE : 4 MINUTES

16 novembre 2020
Trouver Logement Expatriation

L’une des étapes clés de votre projet d’expatriation est de trouver un logement. Si celui-ci est situé dans une grande métropole, les dépenses liées à votre logement peuvent être conséquentes, bien plus qu’en France.

Pour 2020, Paris se place à la 50ième place des villes les plus chères au monde. Les loyers y atteignent déjà des sommets puisque le prix au mètre carré avoisine les 35 € dans la capitale. Bien loin des 4 000 € qu’il vous faudra débourser pour un logement de 3 personnes à Hong-Kong.

Quelles sont les règles et les pièges pour trouver un logement à l’étranger ? Comment cibler sa recherche ? On vous éclaire sur le sujet.

Bien organiser sa recherche de logement en expatriation

Comme pour rechercher une assurance santé expatrié, trouver son logement commence par l’établissement d’une check list :

  • Quel est votre budget ?
  • Quelle surface recherchez-vous ?
  • Y a-t-il une école à proximité pour vos enfants ?
  • Existe-il des transports en commun à proximité pour aller à mon travail ?

Par exemple, pour votre budget, prenez bien en considération l’ensemble des frais tels que la caution, les charges locatives et les commissions éventuelles à verser à un intermédiaire.

Autant de questions qui vous permettront de cibler les quartiers à privilégier dans votre recherche.

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Cibler les bonnes périodes pour déménager

Pour que votre recherche ne tourne pas au casse-tête, il y a quelques particularités locales à prendre en considération.

Tout d’abord, prenez garde aux périodes de vacances. Celles de l’hémisphère sud ne sont pas celles de l’hémisphère nord. Ces périodes sont favorables au déménagement et donc aux logements vacants.

De même, chaque 1er juillet au Québec, quelques 200 000 familles changent de domicile. Les baux locatifs sont d’un an et la date du 1er juillet coïncide avec la fin de l’année scolaire. C’est l’occasion d’avoir plus de choix à cette date et même de se meubler pour pas cher. Effectivement, qui dit déménagement dit tri, et les annonces de vente de meubles sont nombreuses.

Comment effectuer ma recherche de logement en expatriation ?

Vous pouvez anticiper cette recherche avant de partir. Cela vous permettra de prendre connaissance du marché immobilier local, des prix et des types de logements disponibles.

Vous pouvez également vous aider des nombreux sites web de petites annonces pour sélectionner des logements. A l’instar du Bon coin, il existe le site Gumtree pour le Royaume-Uni et l’Australie, Ok roomate pour les Etats-Unis ou Square Foot pour Hong Kong.

Vous pouvez aussi consulter les nombreux groupes de discussion sur Facebook où un grand nombre d’annonces y sont présentent.

Enfin, vous pouvez passer par une agence immobilière spécialisée pour les expatriés. Selon vos besoins, ils pourront sélectionner et cibler les meilleurs logements, mais également vous expliquer les conditions de location, la réglementation et les pièges à éviter.

Des frais vous seront bien évidemment facturés, mais vous bénéficiez en contrepartie des conseils et des services d’un professionnel. Cela peut notamment vous éviter des litiges quand vous serez amené à mettre fin à votre bail.

Par exemple, à Singapour, des expatriés se sont plaints de demandes abusives de la part de propriétaires au moment de la restitution de leur caution. Ils exigeaient des travaux sans rapport avec l’occupation des lieux, sous peine de conserver leur caution.

Comment éviter les pièges lors de ma recherche de logement en expatriation?

A l’étranger comme en France, les arnaques à la location sont nombreuses, surtout dans les villes où la demande est forte.

En tant qu’expatrié, vous êtes une cible pour ces escrocs, donc prudence.

Sur les annonces en ligne, méfiez-vous :

  • d’un loyer très inférieur à la moyenne du marché locatif ;
  • de photos trop avantageuses ou qui peuvent être prises sur d’autres sites ;
  • d’une réponse standard alors que vous avez demandé des renseignements précis.

En aucun cas, vous ne devez payer quoi que soit avant de visiter un appartement ou une maison.

Les cautions et garanties de loyer

Vous avez enfin trouvé le bien qui vous correspond. Il ne reste plus qu’à signer le bail.

L’agence immobilière ou le propriétaire vous demandera une caution ou une garantie de loyer afin de couvrir les éventuels dégâts que vous pourriez occasionnés pendant votre location.

Dans certains pays, cette caution n’est pas directement encaissée par le propriétaire.

Par exemple en Suisse, vous pouvez ouvrir un compte bancaire et y déposer la somme demandée. Le compte est bloqué tant que vous occupez le logement. La clôture ne peut se faire qu’avec l’accord du propriétaire et du locataire.

Il en est de même en Angleterre, où votre futur propriétaire doit placer votre caution auprès d’un « tenancy deposit scheme ». Il existe 3 organismes agréés par le gouvernement britannique.

En Australie, la caution s’appelle « bond ». Elle correspond en général à un mois de loyer.

A Singapour, on parle de « rental security deposit ». Attention, en cas de litige, si votre caution est supérieure à 10 000 dollars, vous devrez prendre un avocat devant les tribunaux !

En conclusion, avant de signer ou de verser de l’argent à votre futur propriétaire, il convient de bien officialiser toutes les transactions. Si, en France, le secteur de l’immobilier est très réglementé, il n’en est pas toujours de même à l’étranger. Il convient donc de toujours faire signer un reçu à votre propriétaire avec la date et la nature de la transaction.

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Expatriation Réseaux Sociaux Appli

Expatriation : réseaux sociaux, nouvelles applis mobiles

Expatriation : réseaux sociaux, nouvelles applis mobiles

TEMPS DE LECTURE : 4 MINUTES

8 novembre 2023
Expatriation Réseaux Sociaux Appli

L’expatriation est toujours une nouvelle aventure : nouveaux pays, nouveaux codes et coutumes. Pour bien s’intégrer et comprendre votre nouvel environnement, il est utile de s’appuyer sur les réseaux sociaux et les applications dédiées aux expatriés.

En parallèle, il est primordial de se créer un réseau non virtuel. Cela peut être par exemple en intégrant des groupes d’expatriés lors de soirées. Des associations ou des institutions organisent ce type de rencontre.

Santé Mobility vous en dresse le panorama.

Les incontournables

Bien évidemment, on retrouve en premier Facebook. Le premier réseau mondial dispose de centaines de groupes d’expatriés. L’intérêt est de pouvoir échanger sur de nombreux sujets comme :

C’est une mine d’informations et un gain de temps précieux pour préparer au mieux votre expatriation.

Pour trouver ces groupes sur Facebook, il suffit de chercher « les Français en » ou « expat en » avec votre futur pays d’expatriation. Ce sont des communautés très actives.

Linkedin propose aussi des groupes de discussion pour les expatriés. Ils sont plus axés sur les réseaux professionnels ou sur la recherche d’emploi.

Il est indispensable pour se renseigner avant votre départ sur les diplômes requis, les opportunités du marché ou même pour trouver un travail avant votre départ.

Pour certaines destinations, un VPN vous sera indispensable pour consulter ces sites.

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Les nouvelles applis et plateformes collaboratives

De nouvelles plateformes sont apparues afin de faciliter l’intégration de l’expatrié dans son nouveau pays.

Elles proposent surtout de catégoriser et d’organiser les informations. La recherche est fiable et plus facile.

Be expat a été créée par un expatrié pour les expatriés. Elle souhaite tout d’abord favoriser la recherche d’informations au travers de guides sur différents thèmes (administratif, santé, téléphone, transports,…). Elle intègre aussi un fil d’actualités permettant aux utilisateurs d’ajouter des commentaires ou une publication.

Des annonces sur les offres d’emploi et de logement sont aussi disponibles.

Pour le moment, la plateforme est proposée pour l’Angleterre, mais de nombreux pays devraient suivre.

Homeis propose aussi une plateforme communautaire pour les expatriés. Dans un premier temps, elle s’est ouverte pour la communauté israélienne à New York. Mais depuis peu, elle intègre une nouvelle catégorie pour les Français à New York.

Grâce à cette appli, vous pourrez connaître les démarches pour obtenir une carte verte ou dénicher les meilleures viennoiseries dans la Big Apple. En rapprochant les communautés, Homeis travaille sur la confiance et la fiabilité des informations. En effet, qui mieux qu’un Français à New-York peut vous indiquer où trouver la meilleure baguette ?

Dans un domaine plus spécialisé, Agora est un réseau social pour les lycéens et étudiants français à l’étranger. Il y a plus de 600 établissements scolaires français en dehors de nos frontières répartis dans 150 pays.

Cette plateforme souhaite mettre en relation les anciens et actuels élèves de ces établissements pour échanger sur des projets de formation et d’études. Elle permet aussi de se renseigner sur les programmes d’échanges scolaires.

Les podcasts / Web radio

Sur un autre support, on retrouve aussi les podcasts à l’attention des futurs expatriés.

En éclaireur est réalisé par Emmanuellle Coulon. Expatriée en Asie, elle s’installe à Singapour, puis part vivre à Hong Kong. En plus de son activité dans la communication sur les réseaux sociaux, elle produit une série de podcasts. Elle y interviewe des expatriés dans le monde entier qui partagent leur expérience.

La french radio est une radio en ligne pour les expatriés francophones. Initiée au Portugal, elle propose également une antenne pour les francophones au Benelux et de Hong-Kong / Macao.

En plus des émissions, la french radio dispose d’un site internet traitant de sujets divers sur la vie des expatriés.

Comme vous pouvez le constater, les moyens de s’informer, d’échanger ou de communiquer entre expatriés sont nombreux.

Ces outils sont aussi l’occasion de contacter des associations sur place et proches de votre résidence. Elles seront l’occasion de développer votre réseau et de créer de véritables liens de proximité.

Les chambres de commerce se révèlent aussi être un réseau efficace pour développer ses relations commerciales. Elles apportent des informations utiles pour s’implanter dans un pays ou connaître la législation locale. Ces institutions non-gouvernementales proposent leurs services quelle que soit la taille de votre entreprise.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre dossier : Travailler à l’étranger

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Retour Expatriation

Retour en France après expatriation : quelles démarches ?

Retour en France après expatriation : quelles démarches ?

TEMPS DE LECTURE : 5 MINUTES

10 août 2023
Retour Expatriation

La crise sanitaire actuelle liée au COVID-19 a modifié les projets de nombreux expatriés. Pour des raisons personnelles ou financières, ils sont nombreux à envisager de rentrer en France.

Mais le retour dans son pays d’origine n’est pas une simple formalité.

Si vous êtes dans cette situation, quelles démarches effectuer avant votre départ de l’étranger et dès votre arrivée dans l’Hexagone ? Quelles sont les aides auxquelles j’ai droit ? 

Déménagement Expatrié

Réussir votre déménagement

Afin de préparer au mieux votre déménagement, vous devez d’abord choisir un prestataire spécialisé. N’hésitez pas à vérifier les avis sur internet ou fiez-vous aux recommandations de votre entourage.

En fonction de votre budget et de l’urgence de votre retour, plusieurs choix s’offrent à vous : fret aérien, fret routier et fret maritime. Ce dernier est de loin le plus économique, mais également le moins rapide.

Location Expatrié

Comment trouver un logement à son retour d'expatriation ?

Si vous êtes à la recherche d’un logement en France, les obstacles peuvent être nombreux. En effet, un expatrié peut se retrouver sans avis d’imposition ni fiche de paie en français.

Cette situation peut inquiéter les propriétaires qui vont préférer retenir un locataire correspondant mieux à leurs critères de sélection.

Scolarité Expatrié

La scolarité de vos enfants après une expatriation

Il convient de s’informer au plus vite sur les modalités d’inscription, la scolarisation de votre enfant étant obligatoire en France.

Que celui-ci soit bilingue ou allophone, des classes adaptées existent. Celles-ci peuvent toutefois n’être accessibles que sur dossier ou sur sélection.

Prenez contact avec le rectorat pour obtenir des renseignements concernant les modalités d’inscription et l’établissement de référence (collège, lycée, etc).

Recherche Emploi Expatrié

Votre recherche d'emploi à votre retour en France

La majorité des Français de retour de l’étranger n’ont pas un emploi garanti. Ce sont fréquemment des jeunes professionnels (PVT, Vie) ou des entrepreneurs.

Il est donc important de définir sa stratégie en matière de recherche d’emploi. De nombreux organismes peuvent vous conseiller comme Pôle Emploi ou l’APEC (Association pour l’emploi des cadres). Il vous faudra faire votre CV en fonction des codes français.

Vous aviez droit à une indemnité au titre de l’assurance-chômage avant votre départ ? Selon votre situation, vous pouvez peut-être prétendre à un reliquat à votre retour en France. Contactez le Pôle emploi pour connaître vos droits à une indemnité.

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Registre Expatrié

Demander sa radiation du registre des Français établis hors de France

A votre arrivée dans votre pays d’expatriation, vous avez dû vous inscrire auprès du consulat sur le registre des Français établis hors de France.

Lors de votre départ, vous devrez donc demander votre radiation de ce registre. Elle entraînera de plein droit la radiation de la liste électorale consulaire sauf si vous vous y opposez.

Dossier Medical Expatrié

Récupérer les dossiers médicaux de tous les membres de la famille

Si vous suivez un traitement ou si vous venez de subir une opération à l’étranger, pensez à récupérer votre dossier médical pour votre suivi en France.

De même, ces documents seront très utiles pour la scolarisation de vos enfants en France.

Animaux Expatrié

Rapatrier son animal de compagnie

Lors de votre expatriation, vous avez adopté un animal de compagnie ? Attention, les démarches pour qu’il vous accompagne lors de votre retour sont nombreuses.

Tout d’abord, assurez-vous d’être en possession

  • du document relatif à l’identification de l’animal,
  • de son carnet de santé
  • de ses certificats, vétérinaires,
  • de la mise à jour de ses vaccinations.

Selon votre provenance, un vaccin contre l’influenza aviaire ou un vaccin antirabique peuvent être exigés. Une période de quarantaine peut par ailleurs être imposée.

Enfin, il vous faudra penser à établir un passeport européen pour votre animal de compagnie. Il peut être délivré par un vétérinaire.

Si vous êtes à l’étranger, rapprochez-vous de votre consulat ou ambassade pour plus d’informations.

Voiture Expatrié

Rapatrier son véhicule immatriculé à l'étranger

Vous disposez d’un délai d’un mois pour procéder à l’immatriculation de votre véhicule.

Les démarches sont à effectuer auprès de la préfecture ou sous-préfecture.

Si votre voiture vient de l’Union Européenne, vous devrez faire un contrôle technique.

Si vous l’avez achetée hors de l’Union européenne, une homologation est nécessaire.

Il convient alors de présenter le véhicule à la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) qui vous délivrera un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) pour l’immatriculation du véhicule.

Permis Conduite Expatrié

Permis de conduire étranger

Si vous avez obtenu votre permis à l’étranger, il faudra vous renseigner si un accord entre la France et votre pays d’expatriation a été signé.

Si tel est le cas, il permet ainsi une équivalence entre votre permis étranger et celui français.

Les formalités sont à effectuer auprès du Cert de Nantes – Échanges de permis de conduire étrangers.

Vous devrez régulariser votre situation dans l’année de votre retour.

Santé Expatrié

Votre santé à votre retour en France

Dès votre retour, vous devrez vous affilier à la Sécurité Sociale (sauf si vous étiez en statut de détaché) afin d’obtenir votre carte vitale.

Le formulaire de demande d’affiliation au régime général sur critère de résidence est à compléter et à retourner à votre CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie).

Dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19, les députés ont voté la suspension du délai de carence de 3 mois afin d’accéder au système de santé français.

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Expatriation Covid 19

Coronavirus : faut-il rapatrier les salariés expatriés ?

Coronavirus : faut-il rapatrier les salariés expatriés ?

TEMPS DE LECTURE : 3 MINUTES

9 janvier 2023
expatriation covid 19

Wuhan a été l’épicentre d’une nouvelle maladie infectieuse respiratoire dénommée COVID-19 ou plus communément coronavirus.

Wuhan, à l’est de la Chine, est la capitale de la province de Hubei comptant 11 millions d’habitants.

Le 9 janvier, la Chine annonçait officiellement la découverte de ce nouveau virus.

Cette annonce a eu un impact économique fort : Wuhan est un centre industriel majeur chinois (industrie automobile, transport). De nombreuses entreprises françaises y sont implantées, ainsi que bon nombre d’expatriés. Des mesures exceptionnelles de rapatriement ont été mises en place par la plupart de ces mêmes groupes industriels ou par les autorités françaises.

Quant aux centaines d’expatriés restés sur place, ils ont été placés en quarantaine par le gouvernement chinois.

A ce jour, la propagation de l’épidémie devient mondiale, avec de nombreuses interrogations pour les salariés à l’étranger, ainsi que pour les employeurs.

Dans ce contexte, quelles mesures doivent prendre les entreprises envers leurs expatriés ? Que doivent faire les Français hors de nos frontières ? Doivent-ils être impérativement rapatriés ?

Les mesures de précaution en cas de retour de mission ou d'expatriation

Le principe de précaution oblige l’employeur à mettre en place tous moyens afin de limiter la propagation du virus au sein de sa société et de protéger ses salariés.

Le code du travail dans son article L.4121-1 précise que « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ».

Les entreprises doivent donc reporter tous déplacements vers les zones à risques connues à ce jour (la Chine continentale, Hong Kong, Macao, Singapour, la Corée du Sud, l’Iran et l’Italie en date du 09 Mars 2019).

Dans le cas où sa mission ne serait pas annulée, un salarié peut invoquer son droit de retrait (article L. 4131-1 du code du travail) par écrit à son employeur.

Quelles mesures pour les expatriés en zone à risques ?

Cela peut dépendre du contexte de votre contrat de travail.

Pour un expatrié avec un contrat de travail stipulant un lieu de mission habituel à l’étranger, la rapatriement d’office n’est pas automatique. Il faudra l’accord du salarié. Votre lieu de travail étant clairement stipulé sur votre contrat, la modification de ce dernier nécessite votre accord.

Pour un salarié effectuant une mission ponctuelle à l’étranger, le rapatriement peut être obligatoire car il relève du pouvoir de direction de son employeur.

Dans tous les cas, si un rapatriement s’opère, il reste à la charge exclusive de l’employeur.

Pour tout savoir sur le statut d’expatrié, ses avantages et inconvénients, consultez notre dossier EXPATRIATION

Quelles sont les obligations de l'expatrié de retour d'une zone à risques ?

Chaque salarié ou expatrié est tenu à un devoir citoyen. L’article L. 4131-1 du code du travail en rappelle les bases : « il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions au travail. »

A ce titre, tout expatrié ou salarié revenant d’une zone à risques doit en informer sa hiérarchie.

Si une mesure d’isolement est décidée par sa direction, il est alors tenu de s’y soumettre.

En cas de refus de confinement, suite à la décision du médecin de travail ou traitant, le salarié peut faire l’objet d’une sanction disciplinaire, voire financière de la part de la CPAM.

A ce jour, face à une situation qui évolue d’heure en heure, les entreprises doivent être en alerte et mettre en place des mesures adaptées tant que l’alerte est en vigueur.

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