Assurance expatrié : quelles sont les exclusions les plus courantes ?

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10 juillet 2024
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Quel que soit le contrat d’assurance auquel vous allez souscrire, on ne vous conseillera jamais assez de prendre le temps de lire le paragraphe des exclusions générales.

Lors de la souscription de votre assurance santé expatrié, il en sera de même.

Quels sont les frais généralement exclus ? Qu’en est-il des maladies connues à la souscription ? On vous explique tout !

Qu'est-ce qui justifie les exclusions dans les assurances santé ?

Afin de conserver des niveaux de primes abordables, les compagnies d’assurance vont limiter les cas où elles vont prendre en charge les frais de santé de leurs assurés.

Les assureurs excluent souvent les pathologies préexistantes pour éviter de couvrir des risques connus avant la souscription. Cela empêche les personnes de souscrire une assurance uniquement pour couvrir des traitements coûteux qu’elles savent nécessaires.

Enfin, les exclusions aident à prévenir les fraudes et les abus en limitant les types de traitements et des cas couverts. Cela réduit les risques de fausses déclarations ou de demandes de remboursement frauduleuses.

Santé Mobility conseille les expatriés dans leur choix d’assurance santé internationale

Partir à l’étranger, c’est aussi vérifier que sa famille est bien couverte en cas de maladie, d’accident ou d’hospitalisation.

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Les exclusions générales aux contrats

On retrouve sur la quasi-totalité des assurances internationales, des exclusions communes. En voici les grandes catégories :

Comportements à risque

Sont exclus les frais occasionnés suite à la consommation de drogues ou de narcotiques, à la consommation d’alcool ou résultant d’une tentative de suicide.

Les frais générés suite à une catastrophe naturelle, une guerre, une émeute sont aussi exclus.

Enfin, si vous pratiquez un sport à titre professionnel ou un sport ports dangereux (sports aériens, sports de combat, ascension de haute montagne) sachez que l’assureur pourra vous refuser vos demandes de remboursement de frais de santé.

Maladies préexistantes et soins spécifiques

Les frais liés à un état pathologique ou à des blessures qui trouvent leur origine avant la souscription du contrat ; par exemple les cas de cancer ou de diabète.

Les opérations ou traitement de chirurgie esthétique non consécutifs à un accident, les frais relatifs au traitement de la stérilité sont aussi hors spectre de la prise en charge.

Enfin, les frais liés aux affections psychiatriques peuvent être plafonnés à 30 jours d’hospitalisation.

Soins non essentiels ou non reconnus

Les séjours en maison de repos, de convalescence, en centre de thalassothérapie, les cures de désintoxication, les cures thermales sont aussi exclus des garantis.

D’une façon générale, les dépenses médicales ou paramédicales dont la valeur thérapeutique n’est pas reconnue par l’association professionnelle médicale officielle du pays dans lequel sont engagés les frais ne seront pas remboursés.

Non-respect des procédures et délais

Vous devez respecter les délais pour déposer vos délais de remboursements.

De même, si vous n’avez pas respecté la procédure d’entente préalable, les frais peuvent vous être refusés.

Enfin, les frais engagés avant la souscription de votre assurance expatrié ou non justifiés médicalement seront aussi exclus.

Les exclusions liées à votre questionnaire médical

Il se peut qu’au moment de choisir votre mutuelle pour expatrié, vous soyez sous traitement médical, atteint d’une maladie chronique (diabète, AVC, maladie cardiaque) ou d’un handicap.

Lors de votre adhésion, vous devrez compléter un questionnaire médical qui vous demandera des renseignements sur votre état de santé parfois sur les 15 dernières années.

Vous devrez ainsi déclarer une affection de longue durée, une hospitalisation ou une intervention chirurgicale ou un arrêt de travail de plus de 30 jours, par exemple.

Ainsi, selon les réponses que vous aurez transmises et après l’avis du médecin conseil de l’assurance, si vous avez des antécédents médicaux, ils pourront être exclus des remboursements ou bien couverts avec une surprime.

La grossesse

Au moment de souscrire, vous devrez déclarer un état de grossesse. De facto, vous ne pourrez prétendre à aucune prise en charge, car elle est considérée comme une condition médicale préexistante.

Attention, concernant la garantie maternité, il existe des délais de carence qui sont généralement de 10 mois

Qu’en est-il de la Caisse des Français de l’étranger ?

En adhérent à la CFE, vous n’aurez pas à compléter de questionnaire médical. Sur un principe mutualiste, elle garantit donc les antécédents et les maladies préexistantes.

Mais attention, les remboursements de la CFE se font sur la base de ceux de la sécurité sociale. Il se peut que selon votre pays d’expatriation le reste à charge soit important.

Il est donc indispensable de souscrire à une assurance complémentaire, qui elle peut émettre un refus sur votre pathologie déjà existante.

N’oubliez pas d’être le plus complet et transparent possible lors de votre déclaration de maladies antérieures sur votre questionnaire de santé. Enfin, prenez le temps de bien lire l’ensemble des exclusions générales de votre assurance expatrié.